La visite médicale

visite medicale

Il existe plusieurs types de visites médicales. Elles ont lieu à plusieurs moments dans la vie du salarié.

L’examen d’embauche, c’est quoi ?

La visite médicale à l’embauche est obligatoire, avant l’embauche ou avant que la période d’essai se termine. Elle a pour objectif de vérifier si le salarié est apte à exercer son travail pour lequel il a été recruté.

L’examen d’embauche permet également d‘informer le salarié sur les risques et les préventions de son poste de travail, et s’il fera l’objet de visites médicales régulières.

Cet examen est effectué par le médecin du travail.

La visite médicale renforcée, c’est quoi ?

Selon le poste de travail, les salariés peuvent être soumis à une surveillance médicale renforcée et ils bénéficient de cet examen obligatoirement avant leur embauche.

Cette surveillance renforcée concerne notamment :

  • les salariés de moins de 18 ans, les femmes enceintes, les salariés handicapés,
  • les salariés exposés à certains risques pour leur santé (amiante, vibrations, bruit, etc).

La visite médicale régulière, c’est quoi ?

Ces examens permettent au médecin du travail :

  • de s’assurer du maintien de l’aptitude médicale du salarié au poste de travail occupé,
  • d’informer le salarié sur les conséquences médicales des expositions au poste de travail et du suivi médical nécessaire.

Ces examens ont lieu au moins tous les 24 mois. Certains services de santé au travail (SST) pourront prévoir une périodicité plus longue, sauf pour le salarié bénéficiant d’une surveillance médicale renforcée.

La visite médicale de reprise d’activité, c’est quoi ?

Après une période d’inactivité du salarié (congé de maternité, accident du travail, absence pour cause de maladie professionnelle…) et afin de vérifier l’aptitude du salarié à reprendre son activité professionnelle, celui-ci bénéficie d’un examen de reprise du travail.

L’examen de reprise est organisé dans les 8 jours qui suivent la date de reprise du travail du salarié.

Quelles peuvent être les préconisations du médecin ?

A l’issue de ces examens, le médecin du travail constate que le salarié est soit apte, soit partiellement ou totalement inapte au travail sur son poste.

S’il l’estime nécessaire, le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles telles que des mutations ou des transformations de postes. Celles-ci sont justifiées par des considérations relatives notamment à l’âge, à la résistance physique ou à l’état de santé physique et mentale du salarié.

L’employeur est tenu de prendre en considération ces propositions et, en cas de refus, de faire connaître les motifs qui s’opposent à ce qu’il y soit donné suite.

le médecin peut :

  • recommander des aménagements et adaptations du poste de travail,
  • de préconiser le reclassement du salarié ou des formations professionnelles en vue de faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle.

Sauf opposition du salarié, le médecin du travail informe l’employeur et le médecin conseil de la sécurité sociale de ces recommandations.

Remarques

Le refus d’un salarié de se soumettre à un examen médical obligatoire peut justifier un licenciement.

Dans certains cas, la visite médicale n’est pas obligatoire :

  • le salarié est appelé à occuper un emploi identique présentant les mêmes risques d’exposition (si ces risques sont différents, l’examen d’embauche est obligatoire),
  • le médecin du travail intéressé est en possession de la fiche d’aptitude du salarié,
  • aucune inaptitude n’a été reconnue lors du dernier examen médical (s’il a été effectué dans les 24 mois en cas de réembauche par le même employeur, ou dans les 12 mois en cas de changement d’employeur).

Même lorsque les conditions sont réunies, la visite médicale d’embauche s’impose si le médecin du travail l’estime nécessaire ou lorsque le salarié en fait la demande.

Dans les établissements industriels d’au moins 200 salariés et dans les autres établissements d’au moins 500 salariés, la visite médicale se fait dans l’établissement, sauf dérogation.

Le médecin du travail peut préconiser des examens complémentaires pour dépister des maladies professionnelles. Ces examens sont réalisés dans des conditions garantissant le respect de l’anonymat.

Dossier la visite médicale réalisé par Emploi et Nous www.emploietnous.fr

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